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Marques déposées par monsieur COURBIS Daniel
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COURBIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURBIS
M. COURBIS Daniel

Numéro de dépôt :
1600144
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2030

Présentation de la marque COURBIS

Déposée le 27 juin 1990 par monsieur COURBIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COURBIS Daniel domicilié(e) 965 Chemin du Bateau - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque COURBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COURBIS arrivera à expiration en date du 27 juin 2030.

COURBIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CURSONAIS , COURSONAIS ,


M. COURBIS Daniel - 965 Chemin du Bateau - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176813 - Publication au BOPI 2000-06-22

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443090 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2020 n°2737342 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-23

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